Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA GARANTIE+ BROTHER
BROTHER FRANCE

Numéro de dépôt :
4430793
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
LA GARANTIE+ BROTHER de BROTHER FRANCE

Présentation de la marque LA GARANTIE+ BROTHER

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par BROTHER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GARANTIE+ BROTHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est BROTHER FRANCE domicilié(e) 165 Avenue du Bois de la Pie - 95700 - ROISSY-EN-FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Madame Sophie Herrburger domicilié(e) 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque LA GARANTIE+ BROTHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GARANTIE+ BROTHER arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

BROTHER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VOS TALENTS MERITENT LA COULEUR , MY BROTHER BOX , LA GARANTIE SERENITE BROTHER , EFFIPACK , LA GARANTIE LIBERTE BROTHER


BROTHER FRANCE - 165 Avenue du Bois de la Pie - 95700 - ROISSY-EN-FRANCE - France


CABINET HERRBURGER, Madame Sophie Herrburger - 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Encres destinées à l`imprimerie ; encres contenues dans des cartouches d`encre à utiliser pour l`impression et la copie ; cartouches de toner pour imprimantes, photocopieurs ; cartouches de toner pleines pour imprimantes laser; cartouches pleines à jet d`encre ; encres et cartouches d’encre pour imprimantes, imprimantes numériques, imprimantes laser, photocopieurs ;

Appareils pour la reproduction des images ; périphériques d'ordinateur ; périphériques polyvalents ayant des fonctions de copieur, d'imprimante, de télécopieur et de scanner d'images ; imprimantes ; Imprimantes pour ordinateurs ; serveurs d'imprimantes ; imprimantes laser ; imprimantes numériques ; imprimantes thermiques ; imprimantes de numérisation ; imprimantes photo ; imprimantes monochromatiques ; imprimantes couleur ; imprimantes optiques ; imprimantes de codes à barres ; imprimantes de réseau ; appareils de scannage et scanneurs d'images ; télécopieurs ; photocopieurs ; scanners ; scanners optiques ; scanners d'images ; appareils multifonctions à LED, laser ou à jet d'encre comprenant une imprimante, un scanner, un télécopieur, un photocopieur ; logiciels informatiques de programmation ; appareils de traitement de l'information ; logiciels informatiques à utiliser avec des copieurs, télécopieurs, scanneurs et imprimantes ; logiciels informatiques pour la numérisation d'images et documents ; logiciels informatiques d'intégration d'applications et de bases de données ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels de gestion de l'impression ; cartouches de toner vides pour imprimantes, imprimantes d’étiquettes ; casque de visualisation ;

Services de réparation, d'installation, d'entretien et de maintenance d'imprimantes, de casques de visualisation, de télécopieurs et de tous appareils multifonctions à LED, laser ou à jet d'encre comprenant une imprimante, un scanner, un télécopieur, un photocopieur ; informations en matière de réparation et de maintenance d'imprimantes, de télécopieurs , d'appareils multifonctions et de casques de visualisation.